Mentions légales
L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes et sons de ce site sont la propriété exclusive de Institut du genou Arthrosport et cellulesouches.org. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Institut du genou Arthrosport et cellule souches, ainsi que tout logo et visuel, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit.
Institut du genou Arthrosport et cellule souches n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site officiel. Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas Institut du genou Arthrosport et cellule souches ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site Web ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.
En l'absence de tout engagement contractuel, Institut du genou Arthrosport et cellule souches peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis.
Les bases de données figurant sur le serveur Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.
DROIT D'AUTEUR ET RESPONSABILITÉS
Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garantie d'aucune sorte, ni explicite ni tacite. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions prévues par la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données en adressant un mail à l’administrateur du site.
CRÉDITS
Ce site a été développé par C&O - Le cabinet de Communication pour le Dr Michel Assor avec la solution weebly.
Institut du genou Arthrosport et cellule souches n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site officiel. Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas Institut du genou Arthrosport et cellule souches ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site Web ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.
En l'absence de tout engagement contractuel, Institut du genou Arthrosport et cellule souches peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis.
Les bases de données figurant sur le serveur Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.
DROIT D'AUTEUR ET RESPONSABILITÉS
Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garantie d'aucune sorte, ni explicite ni tacite. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions prévues par la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données en adressant un mail à l’administrateur du site.
CRÉDITS
Ce site a été développé par C&O - Le cabinet de Communication pour le Dr Michel Assor avec la solution weebly.