La victoire judiciaire du Dr Assor ou l’insoutenable humiliation des obscurantistes autorités de santé marseillaises

Novembre 2017

​Ou le combat victorieux d'un homme seul fort de ses convictions, contre les 3 autorités étatiques de santé que sont l'ordre des médecins de Marseille, la Sécu local Marseille, et l'ARS Paca. 

Ceux qui suivent mes blogs savent les procédures judiciaires que j’ai du subir depuis près de 4 ans, à la suite d’un essai clinique de traitement de l’arthrose grave grade 4/4 du genou. Cet essai autorisé par l’ANSM et CPP en 2010, terminé en décembre 2014, a permis de confirmer la régénération du cartilage en implantant les cellules souches mésenchymateuses de moelle osseuse concentrée, sous arthroscopie avec microforages, et après traitement des lésions mécaniques du genou, chez des patients jeunes à bonne performance physique.

Le tout prothèse comme traitement de l’arthrose grave du genou est une période révolue : la thérapie cellulaire permet une baisse de 40% du nombre de prothèses totales du genou implantées, et la prothèse unicompartimentale (Puc) est vouée à disparaître.

Il était donc naturel d’être confronté à de fortes oppositions de la part de mes confrères, avec des lettres de délation organisées par mes anciens anesthésistes (les vers dans le fruit !) et leurs collègues orthopédistes dont certains membres du conseil de l’ordre de Marseille.
Ce dernier a pu ainsi déclencher une avalanche de contrôles : demande d’expertise de mes connaissances par l’ordre national ; contrôle par l’Assurance maladie de Marseille ; et par l’ARS agence régionale de santé.
Le principal grief portait sur l’essai clinique dont j’avais la charge : un grief de fin d’essai en décembre 2014, contesté et estimé à janvier 2014, ce qui est faux ; et un grief portant sur les interventions classiques de correction du genou (ostéotomie, ligament, ménisque) réalisées avant l’implantation des cellules souches, - interventions mixtes -, que les organismes considéraient comme faisant partie de l’essai clinique (qui étudie uniquement les effets des cellules souches), donc à ma charge, ce qui est absurde.

Au final :
-  J’ai porté plainte contre les anesthésistes qui ont été affublés d’un blâme.
- L’Ordre National des médecins à Paris a estimé que j’avais toutes les compétences requises, et a humilié et repoussé la plainte de l’ordre de Marseille et les inspecteurs de l’Ars qui s’étaient, imprudemment car non qualifiés, associés à cette plainte.
- L’Assurance maladie de Marseille, par l’acharnement haineux de son médecin conseil chef de service, a pu obtenir à mon encontre une grave sanction dont j’ai fait appel à l’Ordre National des médecins à Paris.

Le verdict est tombé le vendredi 13 octobre 2017 : la sanction a été annulée : tous les principaux griefs ont été annulés ; et l’ordre n’a donc retenu aucune fraude, sanction minimale de principe (8% de la sanction initiale !) uniquement de simples fautes de forme, sans gravité comme une feuille de consentement signée la veille de l’intervention avec délai de réflexion insuffisant (…).
L’assurance maladie de Marseille et son médecin chef ont ainsi été profondément humiliés : l’ordre de Paris a considéré qu’il n’est pas de son autorité de juger un essai clinique, sous la seule responsabilité de l’ANSM.

La plainte de l’ARS, bloquée par l’ordre régional suite à mon action au TA de Marseille contre l’ANSM pour récupérer mon autorisation d’essai clinique, devrait suivre la même voie, car les griefs sont identiques à ceux de la Cpam, et j'espère que le principe de Non bis Idem s'appliquera: on ne juge pas deux fois les même faits.


Je dois cette victoire grâce à l’appui et aux attestations de plusieurs chefs de service d’orthopédie de CHU de France : le professeur Philippe Hernigou (CHU Créteil), Président de la Sofcot (Société Française de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique) ; le Professeur Dominique Saragaglia (CHU Grenoble) ; Profs Hernigou et Saragaglia étaient présents à l’audience du conseil national de l’ordre pour me soutenir avec mon avocat : qu’ils en soient ici remerciés de tout cœur.
D’autres professeurs m’ont soutenu par leurs attestations écrites  et je les en remercie : Prof Neyret (CHU Lyon) ; Prof De Peretti (CHU Nice) ; Prof Rochwerger (CHU Marseille Nord) ;…

Dans un avenir que j'espère proche, plus rien ne s’opposera au traitement de l’arthrose par thérapie cellulaire.
Je remercie surtout et par-dessus tout, mes patients qui m’ont soutenu jusqu’au bout en m’accordant leur confiance : merci !
La prochaine étape judiciaire est simple : je vais porter plainte au pénal et au tribunal administratif, contre la Cpam Marseille et le médecin chef du service médical, contre l’ARS et contre l’ordre de Marseille. Je ne dormirai pas tant que ces obscurantistes, qui ont contrôlé à charge dans le but (commandé ?) de détruire, ne soient sanctionnés.

Le chemin est enfin plus clair ; nous continuons le processus thérapie cellulaire ; et la demande d'intégration de ce traitement de l'arthrose par les autorités.